Délibérations

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Comité 22/08/2019 2018-04-17-DE LEADER 2014-2020 : subvention d’ingénierie 2018 Fiche action 2 Ouvrir le fichier
Comité 11/07/2019 2019-07-01-DE Renouvellement des certificats de télé-procédures pour la dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité Ouvrir le fichier
Comité 11/07/2019 2019-07-02-DE Convention Pays de Gâtine / CARUG 2019 pour le poste Médiateur culturel Ouvrir le fichier
Comité 11/07/2019 2019-07-03-DE Contrat de ruralité : validation de la programmation 2019 Ouvrir le fichier
Comité 11/07/2019 2019-07-04-DE Avis sur le projet de SRADDET Ouvrir le fichier
Comité 11/07/2019 2019-07-05-DE PNR : Convention partenariat Conseil Régional pour la réalisation du diagnostic territorial et la charte du projet de Parc Ouvrir le fichier
Bureau 03/06/2019 2019-06-01.DE Renouvellement de convention de mise à disposition d'un agent d'entretien avec AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 03/06/2019 2019-06-02.DE Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté de La Ferrière en Parthenay Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-01-DE Convention d'adhésion au service de travaux à façon paie Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-02-DE LIFE+ PTD : Sélection prestataire pour la réalisation de supports de communication du séminaire de clôture de janvier 2020 Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-03-DE Définition de la gouvernance du diagnostic du Plan Climat Air Energie Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-04-DE Définition des modalités de financement du diagnostic du Plan Climat Air Energie Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-05-DE Coopération LEADER : La revitalisation des bourgs ruraux Ouvrir le fichier
Comité 20/05/2019 2019-05-06-DE PLIE : Programmation 2019 du Fonds Social Européen (FSE) dans le département des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Bureau 06/05/2019 2019-05-01.DE Prestation d'accompagnement méthodologique pour l'organisation des visites PNR Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-01-DE Protection sociale complémentaire / Mandatement du CDG 79 pour la participation à la mise en concurrence Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-02-DE Approbation du compte de gestion du budget principal 2018 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-03-DE Approbation du compte administratif du budget principal 2018 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-04-DE Approbation du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE 2018 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-05-DE Approbation du compte administratif du budget annexe ECONOMIE 2018 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-06-DE Affectation du résultat 2018 du budget principal du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-07-DE Cotisation statutaire 2019 Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-08-DE Cotisation Tourisme 2019 Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-09-DE Cotisation Economie 2019 Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-10-DE Approbation du budget primitif 2019 du budget principal - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-11-DE Approbation du budget primitif 2019 du budget annexe ECONOMIE - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-12-DE OCMR / FISAC : avis du comité de pilotage du 4 février 2019 Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-13-DE Tourisme : Création d'un circuit Terra Aventura Ouvrir le fichier
Comité 11/03/2019 2019-03-14-DE Contrat Local de Santé : Demande de financement 2019 Ouvrir le fichier
Bureau 04/03/2019 2019-03-01.DE Édition de la carte touristique 2019 Ouvrir le fichier
Comité 04/02/2019 2019-02-01-DE Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement Ouvrir le fichier
Comité 04/02/2019 2019-02-02-DE Renouvellement du Contrat de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation du site Informatique avec le CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 04/02/2019 2019-02-03-DE Mise en conformité RGPD - mandat donné au Centre de gestion des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Comité 04/02/2019 2019-02-04-DE Recrutement d’un Assistant administratif Ouvrir le fichier
Comité 04/02/2019 2019-02-05-DE Débat d’Orientations Budgétaires 2019 Ouvrir le fichier
Bureau 21/01/2019 2019-01-01.DE Renouvellement 2019 de l’adhésion à Leader France Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-01-DE Décision modificative décembre 2018 Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-02-DE Contrat d’Assurance des Risques Statutaires – Mandatement pour la participation à la mise en concurrence Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-03-DE Contrat régional de dynamisation et de cohésion : Demande de subvention ingénierie 2019 Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-04-DE Transfert du portage du PLIE à la Maison de l’Emploi de Parthenay et de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-05-DE Renouvellement convention Ingénierie Pays / Chambre d’agriculture - Poste Animateur LEADER pour 2019 Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-06-DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme année 2019 Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-07-DE LEADER 2014-2020 Fiche action 4 : Création d’un support de promotion touristique numérique Ouvrir le fichier
Comité 10/12/2018 2018-12-08-DE LEADER 2014-2020 : Motion sur la situation du programme en cours Ouvrir le fichier
Bureau 26/11/2018 2018-11-01.DE Renouvellement de la ligne de trésorerie du budget principal Ouvrir le fichier
Bureau 26/11/2018 2018-11-01bDE Mise en place d’une ligne de trésorerie pour le budget principal du PETR avec le Crédit Agricole Ouvrir le fichier
Bureau 26/11/2018 2018-11-02.DE Ordres de mission permanents pour le personnel du Pays de Gâtine et remboursement des frais de déplacement Ouvrir le fichier
Bureau 26/11/2018 2018-11-03.DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 26/11/2018 2018-11-04.DE Tourisme : devis pour une solution temporaire de promotion touristique en ligne Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-03-DE Suppression d’un poste de Secrétaire comptable grade d’Adjoint administratif principal 2e classe Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-04-DE Création d’un poste de Chargé de mission urbanisme durable Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-05bDE Recrutement d’un Assistant administratif – affaires générales Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-06-DE Modification du tableau des effectifs au 16 octobre 2018 Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-06bDE Modification du tableau des effectifs au 4 novembre 2018 Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-07-DE Signature du Contrat régional de dynamisation et de cohésion Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-08-DE Consultation pour la création du site Internet de promotion touristique – Choix de prestataire Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-09-DE Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt 2018 : Atlas de la Biodiversité Communale Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-10-DE Consultation pour la refonte du site Internet du Pays de Gâtine – Choix de prestataire Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-11-DE LEADER 2014-2020 Fiche action 4 : création d’un support de promotion touristique numérique Ouvrir le fichier
Comité 15/10/2018 2018-10-12-DE Leader : Signature avenant n°1 convention de mise en œuvre du Programme de Développement Rural Ouvrir le fichier
Bureau 01/10/2018 2018-10-01.DE Actualisation des prix 2018 relatifs aux contrats de maintenance Xerox Ouvrir le fichier
Bureau 01/10/2018 2018-10-02.DE Avenant au marché public Inventaire des zones humides sur 4 communes du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 02/07/2018 2018-07-01-DE Suppression d’un poste d’Attaché Ouvrir le fichier
Comité 02/07/2018 2018-07-02-DE Contrat de ruralité : validation de la programmation 2018 Ouvrir le fichier
Comité 02/07/2018 2018-07-03-DE LEADER 2014-2020 Fiche action 4 : création d’un support de promotion touristique numérique Ouvrir le fichier
Comité 02/07/2018 2018-07-04-DE Renouvellement du protocole d’accord du PLIE du Pays de Gâtine 2018-2021 Ouvrir le fichier
Comité 02/07/2018 2018-07-05-DE Adoption du dossier d’opportunité et du périmètre d’étude, du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Bureau 25/06/2018 2018-06-01.DE Convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec l’association AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 25/06/2018 2018-06-02.DE Nouveau Système d’Information Touristique entre les territoires et le Département Ouvrir le fichier
Comité 28/05/2018 2018-05-02-DE Modification des statuts du PETR Ouvrir le fichier
Comité 28/05/2018 2018-05-03-DE Contrat régional de dynamisation et de cohésion : Demande de subvention ingénierie 2018 Ouvrir le fichier
Comité 28/05/2018 2018-05-04-DE Candidature Appel à Manifestation d’Intérêt 2018 : Vers une reconnaissance « Territoire vert et bleu » Ouvrir le fichier
Comité 28/05/2018 2018-05-05bDE Convention Ingénierie Pays de Gâtine / CARUG 2018 pour le poste Médiateur culturel Ouvrir le fichier
Comité 28/05/2018 2018-05-06-DE Décision modificative mai 2018 Ouvrir le fichier
Bureau 22/05/2018 2018-05-01.DE Demande de stage bilan des inventaires communaux des zones humides, plans d’eau et du réseau hydrographique Ouvrir le fichier
Bureau 09/04/2018 2018-04-01.DE Contrat d’entretien des espaces verts du PETR Ouvrir le fichier
Bureau 09/04/2018 2018-04-02.DE Réalisation de la carte touristique 2018 Ouvrir le fichier
Bureau 09/04/2018 2018-04-03.DE Avis sur le projet de Carte communale de Lageon Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-04-DE Approbation du compte de gestion du budget principal 2017 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-05-DE Approbation du compte administratif du budget principal 2017 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-06-DE Approbation du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE 2017 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-07-DE Approbation du compte administratif du budget annexe ECONOMIE 2017 du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-08-DE Affectation du résultat 2017 du budget principal du PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-09-DE Cotisation statutaire 2018 Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-10-DE Cotisation Tourisme 2018 Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-11-DE Cotisation Economie 2018 Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-12-DE Approbation du budget primitif 2018 du budget principal - PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-13-DE Approbation du budget primitif 2018 du budget annexe ECONOMIE - PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-14-DE PLIE : Programmation 2018 du Fonds Social Européen dans le département des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-15-DE PLIE : Renouvellement de la convention PLIE / Pôle Emploi - année 2018 Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-16-DE Contrat Local de Santé : Demande de financement 2018 Ouvrir le fichier
Comité 09/04/2018 2018-04-18-DE Contrat régional de dynamisation et de cohésion : subvention ingénierie pour la mission chef de projet territorial Ouvrir le fichier
Bureau 05/03/2018 2018-03-01.DE Convention de mise à disposition de locaux entre l’OS GEODE et le PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 05/03/2018 2018-03-02.DE Convention de facturation des charges locatives entre l’OS GEODE et le PETR du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-02-DE Débat d’Orientations Budgétaires 2018 Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-03-DE Avis du Comité technique du CDG 79 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-04-DE Avis Comité technique CDG 79 : Transfert personnel de droit privé suite reprise activité association Tourisme en Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-05-DE OCMR / FISAC : avis du comité de pilotage du 22 janvier 2018 Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-06-DE Partenariat avec l’ADT 79 : Participation au Système d’information touristique départementale Ouvrir le fichier
Comité 26/02/2018 2018-02-07-DE Convention de partenariat Terra Aventura Ouvrir le fichier
Bureau 05/02/2018 2018-02-01.DE Convention de partenariat avec le CEREMA dans le cadre de l’étude d’opportunité du PNR Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-04-DE Désignation d’un représentant à l’association La Gâtinelle Monnaie Locale Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-05-DE Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-06-DE Report des subventions non versées au 31 décembre 2017 Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-07-DE Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission urbanisme SCoT / Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-08-DE Modification du tableau des effectifs Ouvrir le fichier
Comité 29/01/2018 2018-01-09-DE Motion de soutien à la ligne de fret Niort-Thouars Ouvrir le fichier
Bureau 15/01/2018 2018-01-01.DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays en 2018 Ouvrir le fichier
Bureau 15/01/2018 2018-01-02.DE PLIE : Renouvellement de la convention avec la CdC Parthenay-Gâtine de location d'un bureau à la MDEE Ouvrir le fichier
Bureau 15/01/2018 2018-01-03.DE Partenariat avec l’ADT 79 : Mise en oeuvre d’une Place de marché Open System Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-07-DE Remplacement d’un membre du Bureau syndical Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-08-DE Route Nantes Poitiers Limoges : désignation de représentants du Pays à l’association pour la promotion de cet axe Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-09-DE Décision modificative Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-10-DE Création d’un poste de Chargé de développement touristique Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-11bDE Projet de Convention de partenariat pour le développement touristique sur le territoire du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-12-DE Convention de partenariat avec la MDEE pour la mise en œuvre en Gâtine d’un plan d’action de GPECT Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-13-DE Avenant à la convention Ingénierie Pays / Chambre d’agriculture - Poste Animateur LEADER pour l’année 2017 Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-14-DE Renouvellement de la convention Ingénierie Pays / Chambre d’agriculture - Poste Animateur LEADER pour l’année 2018 Ouvrir le fichier
Comité 18/12/2017 2017-12-15-DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme année 2018 Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-01.DE Ordres de mission permanents pour le personnel du Pays de Gâtine et remboursement des frais de déplacement Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-02.DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-03.DE Convention Billetterie Affaires avec l’Agence Richou de Parthenay pour l’année 2018 Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-04.DE Renouvellement de l’abonnement à la revue Maisons Paysannes de France Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-05.DE Renouvellement de l’adhésion à Leader France Ouvrir le fichier
Bureau 04/12/2017 2017-12-06bDE FISAC : propositions pour l’évaluation des actions menées dans le cadre du FISAC 2017 - 2020 Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-01.DE Renouvellement de la ligne de trésorerie du budget principal Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-01bDE Mise en place d’une ligne de trésorerie pour le budget principal du PETR avec le Crédit Agricole Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-02.DE Réalisation d’un emprunt à court terme « prêt attente de subventions » Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-03.DE Mise en place régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-04.DE PNR : Achat d’exemplaires de la revue Le Picton édition nov/déc. 2017 Ouvrir le fichier
Bureau 06/11/2017 2017-11-05.DE Route Nantes Poitiers Limoges : mobilisation et adhésion à l’association pour la promotion de cet axe Ouvrir le fichier
Comité 16/10/2017 2017-10-04-DE Décision modificative Ouvrir le fichier
Comité 16/10/2017 2017-10-05-DE PLIE : Actualisation demande de financement pour le pilotage et l’ingénierie du programme Ouvrir le fichier
Comité 16/10/2017 2017-10-06-DE LEADER 2014-2020 : Actualisation de la demande d’ingénierie 2017 Ouvrir le fichier
Comité 16/10/2017 2017-10-07-DE Office de tourisme de pôle en Gâtine – Motion de soutien Ouvrir le fichier
Bureau 09/10/2017 2017-10-01bDE Inventaire des zones humides n°3 : Validation du Bureau d’étude et du plan de financement Ouvrir le fichier
Bureau 09/10/2017 2017-10-02.DE Convention animation commission Cadre de vie projet de Parc naturel régional et synthèse pour dossier d’opportunité Ouvrir le fichier
Bureau 09/10/2017 2017-10-03.DE PLIE : avenant convention avec la CdC Parthenay-Gâtine pour la location en 2017 d'un bureau à la MDEE Ouvrir le fichier
Bureau 04/09/2017 2017-09-01.DE Travaux de réparation de voirie pour l’accès au bâtiment loué à la Banque Alimentaire Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-01bDE Suppression d’un poste d’Attaché Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-02-DE Modification du tableau des effectifs Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-03-DE Convention Ingénierie Pays / Tourisme en Gâtine – poste d’animation des actions touristiques pour l’année 2017 Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-04-DE PLIE : Programmation 2017 du Fonds Social Européen dans le département des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-05tDE LEADER 2014-2020 : Actualisation de la demande d’ingénierie 2017 Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-06bDE Composition du Comité de Programmation Leader Ouvrir le fichier
Comité 10/07/2017 2017-07-07-DE Opération collective en milieu rural / FISAC : Convention de prestations CCI79 / CMA79 / Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 12/06/2017 2017-06-01.DE Groupement de commande pour la réalisation de l’inventaire des zones humides n°3 Ouvrir le fichier
Bureau 12/06/2017 2017-06-02.DE Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saint Germier Ouvrir le fichier
Bureau 12/06/2017 2017-06-03.DE Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 12/06/2017 2017-06-04.DE Convention Billetterie Affaires avec l’Agence Richou de Parthenay pour l’année 2017 Ouvrir le fichier
Bureau 12/06/2017 2017-06-05.DE Avenants aux conventions de mise à disposition de locaux et de facturation de charges locatives Ouvrir le fichier
Comité 15/05/2017 2017-05-05-DE PLIE : Programmation 2017 du Fonds Social Européen Ouvrir le fichier
Comité 15/05/2017 2017-05-06-DE Convention Ingénierie Pays / Chambre d’agriculture - Poste Animateur LEADER Ouvrir le fichier
Comité 15/05/2017 2017-05-07-DE Convention Ingénierie Pays / CARUG - Poste Médiateur culturel Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2017 2017-05-01.DE Formation des agents sur le thème des marchés publics Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2017 2017-05-02.DE Convention réalisation diagnostic économique pour dossier d’opportunité du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2017 2017-05-03.DE Convention animation séminaire travail commissions pour dossier d’opportunité du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2017 2017-05-04.DE LIFE+ : réalisation d’une vidéo de présentation du projet PTD « Herby » Ouvrir le fichier
Bureau 03/04/2017 2017-04-01.DE Acquisition du logiciel AGDE, base de données entreprises Ouvrir le fichier
Bureau 03/04/2017 2017-04-02.DE Convention réalisation étude agriculture en Gâtine pour dossier d’opportunité du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Bureau 03/04/2017 2017-04-03.DE Soutien création nouveau jeu de société Mouton Village « MouTown » dans le cadre du Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Bureau 03/04/2017 2017-04-04.DE Demande de stage dans le cadre du dossier d’opportunité du projet de Parc naturel régional Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-01bDE Approbation du compte de gestion du budget principal 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-01cDE Approbation du compte administratif du budget principal 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-02bDE Approbation du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-02cDE Approbation du compte administratif du budget annexe ECONOMIE 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-03bDE Approbation du compte de gestion du budget annexe PLIE 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-03cDE Approbation du compte administratif du budget annexe PLIE 2016 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-04-DE Affectation du résultat 2016 du budget principal du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-05-DE Cotisation statutaire 2017 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-06-DE Cotisation spécifique FISAC 2017 Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-07-DE Approbation du budget primitif 2017 du budget principal - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-08-DE Approbation du budget primitif 2017 du budget annexe ECONOMIE – Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 20/03/2017 2017-03-09-DE Modification du montant des indemnités de fonctions du Président et des Vice-présidents Ouvrir le fichier
Comité 20/02/2017 2017-02-07-DE Débat d’Orientations Budgétaires 2017 Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-01.DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays en 2017 Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-02.DE Convention de mise à disposition d’un agent d’entretien avec l’association AIR Services Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-03.DE Mise en place d’une ligne de téléphone mobile pour la mission de coordination et d’ingénierie des parcours du PLIE Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-04.DE Prestation de paramétrage de l’application FAST-ACTES et signature de la Convention avec le Préfet des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-05.DE Avenant au marché Inventaire des zones humides sur 28 communes Ouvrir le fichier
Bureau 06/02/2017 2017-02-06.DE Remplacement de la sono portable du Pays Ouvrir le fichier
Comité 16/01/2017 2017-01-03-DE Report des subventions non versées au 31 décembre 2016 Ouvrir le fichier
Comité 16/01/2017 2017-01-04-DE Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement Ouvrir le fichier
Comité 16/01/2017 2017-01-05-DE Clôture du Budget annexe PLIE Ouvrir le fichier
Comité 16/01/2017 2017-01-06-DE Avenant au contrat de travail de Brigitte Fortuné Ouvrir le fichier
Comité 16/01/2017 2017-01-07-DE Décisions modificatives Ouvrir le fichier
Bureau 09/01/2017 2017-01-01.DE Renouvellement de l’abonnement au Courrier de l’Ouest Ouvrir le fichier
Bureau 09/01/2017 2017-01-02.DE Renouvellement du contrat de maintenance et d’assistance du logiciel de cartographie MapInfo Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2016 2016-12-07-DE Recrutement d’un chargé de mission développement local - Leader Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2016 2016-12-08-DE Contrat de Ruralité : dépôt du dossier de candidature Ouvrir le fichier
Comité 12/12/2016 2016-12-09-DE Parc naturel régional : Convention de partenariat avec Conseil régional pour constitution du dossier d’opportunité Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-01.DE PLIE : Renouvellement convention avec la CdC de Parthenay-Gâtine pour la location d'un bureau à la MDEE Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-02.DE Renouvellement de l’abonnement à la revue Maisons Paysannes de France Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-03.DE Renouvellement 2017 de l’adhésion à Leader France Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-04.DE Renouvellement 2017 de l’adhésion au Club des Entrepreneurs du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-05.DE Renouvellement 2017 du contrat d’hébergement et de maintenance du serveur DynMap Ouvrir le fichier
Bureau 05/12/2016 2016-12-06.DE Avenant convention de formation et d’assistance du personnel à l'utilisation du site Informatique avec le CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 21/11/2016 2016-11-07-DE Représentation externe : Représentation du Pays de Gâtine au CARUG Ouvrir le fichier
Comité 21/11/2016 2016-11-08-DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme Année 2017 Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-01.DE Renouvellement de la ligne de trésorerie – budget principal Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-01bDE Mise en place d’une ligne de trésorerie pour le budget principal du SMAEG avec le Crédit Agricole Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-02.DE Renouvellement de la ligne de trésorerie Programme PLIE Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-02bDE Mise en place d’une ligne de trésorerie pour le «programme PLIE » avec le Crédit Agricole Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-03.DE Ordres de mission permanents pour le personnel du Pays de Gâtine et remboursement des frais de déplacement Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-04.DE Renouvellement de l’abonnement au Petit économiste Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-05.DE Changement de fournisseur de fournitures de bureau Ouvrir le fichier
Bureau 08/11/2016 2016-11-06.DE Adhésion à l’association régionale des PLIE de la Région Nouvelle Aquitaine Ouvrir le fichier
Comité 17/10/2016 2016-10-03-DE Evolution du syndicat mixte en Pôle d’Equilibre Territorial et Rural : validation du nouveau projet de statuts de PETR Ouvrir le fichier
Bureau 03/10/2016 2016-10-01.DE Remplacement de la chaudière du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 03/10/2016 2016-10-02bDE Nouvelle période de contractualisation 2017-2020 : méthodologie Ouvrir le fichier
Bureau 05/09/2016 2016-09-01.DE Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel) Ouvrir le fichier
Bureau 05/09/2016 2016-09-02.DE Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais Ouvrir le fichier
Bureau 05/09/2016 2016-09-03.DE Contrat d’entretien des espaces verts du syndicat Ouvrir le fichier
Bureau 05/09/2016 2016-09-04.DE Renouvellement certificats de téléprocédures pour dématérialisation des actes réglementaires et budgétaires Ouvrir le fichier
Bureau 05/09/2016 2016-09-05.DE Avis sur le projet de PLU de la commune de Saint Germier Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-03-DE Facturation du coût lié à l’utilisation du véhicule de service Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-04-DE Facturation du coût lié à l’utilisation du photocopieur Xerox 7835 Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-05bDE Facturation du coût lié à l’utilisation du téléphone et d’Internet à l’association Tourisme en Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-06-DE Décision modificative Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-07-DE Adhésion au service optionnel Retraites CNRACL du CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-08-DE PLIE : Programmation 2016 du Fonds Social Européen dans le département des Deux-Sèvres Ouvrir le fichier
Comité 18/07/2016 2016-07-09-DE Renouvellement de la machine à affranchir Ouvrir le fichier
Bureau 04/07/2016 2016-07-01.DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Départementale des Maires des Deux-Sèvres 2016 Ouvrir le fichier
Bureau 04/07/2016 2016-07-02.DE Renouvellement de la Convention Billetterie Affaires avec l’Agence Richou de Parthenay Ouvrir le fichier
Bureau 07/06/2016 2016-06-01.DE LEADER : Demande de subvention pour l’achat d’un ordinateur portable pour l’animateur du programme Ouvrir le fichier
Bureau 07/06/2016 2016-06-02.DE PLIE : Renouvellement de la convention PLIE / Pôle Emploi - année 2016 Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-05-DE Délégations d’attributions du Comité syndical au Bureau Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-06-DE Adoption du règlement intérieur Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-07-DE Composition des commissions syndicales Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-08bDE PETR : poursuite de la procédure de transformation du syndicat mixte fermé en Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-09-DE Modification du tableau des effectifs Ouvrir le fichier
Comité 23/05/2016 2016-05-10-DE Contrat Local de Santé : Demande de financement 2016 Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2016 2016-05-01.DE Renouvellement de l’adhésion à Leader France en 2016 Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2016 2016-05-02.DE Demande stage dans le cadre de l’étude de préfiguration du PNR Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2016 2016-05-03.DE Renouvellement de l’abonnement à la Nouvelle République Ouvrir le fichier
Bureau 02/05/2016 2016-05-04.DE Renouvellement de l’Adhésion à la Fédération Nationale des SCOT Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-05-DE Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget principal du Pays de Gâtine 2015 Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-06-DE Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget annexe ECONOMIE Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-07-DE Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget annexe PLIE Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-08-DE Affectation du résultat 2015 du budget principal du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-09-DE Cotisation statutaire 2016 Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-10-DE Cotisation spécifique Economie 2016 Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-11-DE Approbation du budget primitif 2016 du budget principal - Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-12bDE Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe ECONOMIE – Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 22/03/2016 2016-03-13-DE Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe PLIE – Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 07/03/2016 2016-03-01.DE Conventions de location du bureau PLIE à la MDEE Ouvrir le fichier
Bureau 07/03/2016 2016-03-02.DE Avenant à la Convention relative au Marché SCoT DAC / Agenda21 Ouvrir le fichier
Bureau 07/03/2016 2016-03-03.DE Contrat d’entretien des espaces verts du syndicat Ouvrir le fichier
Bureau 07/03/2016 2016-03-04.DE Mise à disposition de la grande salle de réunion Ouvrir le fichier
Comité 09/02/2016 2016-02-25-DE Débat d’orientations budgétaires 2016 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-01-04-DE Modification des statuts du Syndicat Mixte Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-01-DE Délégations d’attributions de l’organe délibérant Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-02-DE Représentation au Comité de Pilotage Leader Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-03-DE Représentations externes Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-04-DE Election de la Commission d’Appel d’Offres du Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-05-DE Report des subventions non versées au 31 décembre 2015 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-06-DE Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-07-DE Renouvellement de la convention d’adhésion au service de travaux à façon Paie du CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-08-DE Renouvellement du Contrat de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation du site Informatique avec le CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-09-DE Convention de mise à disposition de personnel avec le service Intérim du CDG 79 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-10-DE Convention entre le Pays de Gâtine et le CARUG : assistance administrative et budgétaire Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-01-03-DE FISAC : Réponse à Appel à projet Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-11-DE LEADER 2014-2020 : Gestion et animation du programme décembre 2015 - année 2016 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-12-DE Mise en place du programme LEADER 2014-2020 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-13-DE Forum des Marais Atlantiques : Demande de mise à disposition des données cartographiques Zones Humides Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-14-DE Renouvellement de l’abonnement au Courrier de l’Ouest Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-15-DE Renouvellement de l’abonnement à la revue Maisons Paysannes de France Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-16-DE Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays en 2016 Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-17-DE Assurance du véhicule de service Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-18-DE Renouvellement du contrat de maintenance et d’assistance du logiciel de cartographie MapInfo Ouvrir le fichier
Comité 27/01/2016 2016-02-19-DE Renouvellement du photocopieur Xerox WCP 7345 Ouvrir le fichier